1. Éditeur du site

Le site One Solution est édité par :

Nom commercial : One Solution
Exploitant : Fouad Chemakha
Forme juridique : Entreprise Individuelle (Micro-entreprise)
SIREN : 888 138 559
SIRET : 888 138 559 00073
Code APE : 6201Z — Programmation informatique
Adresse : 1 Rue Pierre de Coubertin, 37300 Joué-lès-Tours, France
Email : onesolutionfrance@gmail.com
Téléphone : 06 64 05 94 32
TVA : Franchise en base de TVA — TVA non applicable, article 293 B du CGI

2. Directeur de la publication

Fouad Chemakha, en sa qualité d'exploitant de l'entreprise individuelle.

3. Hébergement

Le site est hébergé sur une infrastructure serverless de type edge (Cloudflare Workers), à travers la plateforme Lovable.

À compléter : raison sociale complète, adresse postale et coordonnées de l'hébergeur retenu par l'éditeur pour la production.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, illustrations, logos, marques, code source, maquettes, bases de données, éléments graphiques et audiovisuels) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques et demeure la propriété exclusive de One Solution ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

One Solution s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreurs. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée en cas d'indisponibilité temporaire du service, d'utilisation détournée du site ou de dommages indirects.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. One Solution n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou usage.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. L'utilisateur dispose des droits prévus par le RGPD et la loi Informatique et Libertés.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux français compétents, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.

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