Conditions Générales d'Utilisation

1. Objet

Les présentes CGU définissent les modalités d'accès et d'utilisation du site One Solution. Toute navigation sur le site vaut acceptation sans réserve des présentes conditions.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement, 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure. One Solution ne peut garantir une disponibilité continue et se réserve le droit d'interrompre l'accès sans préavis.

3. Comportement de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à ne pas :

• porter atteinte au fonctionnement du site (attaques, scraping massif, injections) ;
• usurper l'identité d'un tiers ;
• diffuser de contenus illicites, diffamatoires, discriminatoires ou contrefaisants ;
• collecter les données personnelles d'autres utilisateurs.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site est protégé. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite et pourra donner lieu à des poursuites.

5. Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif. One Solution ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de leur utilisation ou de l'indisponibilité temporaire du service.

6. Liens externes

Le site peut renvoyer vers des ressources externes. One Solution n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'endosse aucune responsabilité quant à leur contenu.

7. Données personnelles et cookies

Consultez notre politique de confidentialité et notre politique de cookies.

8. Modification des CGU

Les CGU peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

9. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relève des tribunaux français compétents.