Politique de livraison

1. Nature des livraisons

One Solution fournit exclusivement des prestations numériques (code source, accès en ligne, documentation, comptes, environnements cloud). Aucune livraison physique n'est réalisée.

2. Modes de livraison

• Envoi par email des accès, identifiants et documents.
• Mise à disposition sur plateforme cloud (dépôt Git, drive partagé).
• Déploiement de l'application sur l'environnement du Client.

3. Délais

Les délais sont indiqués dans le devis. Ils sont susceptibles d'évoluer en cas de retard de validation, de fourniture de contenus ou de modification du périmètre par le Client.

4. Recette

À la livraison, le Client dispose d'un délai de 10 jours ouvrés pour formuler ses observations. À défaut, la prestation est réputée acceptée sans réserve.

5. Transfert de risques

Une fois les accès et livrables transmis, le Client assume la responsabilité de leur conservation, sauvegarde et bon usage.