Politique de livraison numérique

1. Prestations concernées

One Solution réalise des prestations numériques et informatiques pour des professionnels. La présente page concerne uniquement la remise de livrables numériques ; elle ne décrit aucune activité de livraison physique ou de transport.

2. Modalités de remise

Selon le projet, les livrables peuvent être remis par voie électronique, déposés dans un espace convenu, transmis au moyen d'un dépôt de code, ou déployés dans l'environnement désigné par le Client. Les accès, formats et responsabilités sont précisés contractuellement.

3. Délais

Les délais applicables sont ceux définis dans le devis, le cahier des charges ou tout autre accord accepté. Ils peuvent être ajustés d'un commun accord ou lorsque l'exécution dépend d'éléments, d'accès ou de validations que le Client doit fournir.

4. Validation et recette

Les critères, étapes, délais de vérification et modalités d'acceptation sont précisés dans les documents contractuels. À défaut de délai expressément convenu, le Client formule ses observations dans un délai raisonnable compte tenu de la nature et de la complexité du livrable.

5. Conservation

Après remise des accès et livrables, le Client assure leur conservation, leur sauvegarde et leur utilisation dans les conditions prévues au contrat. Les responsabilités particulières liées à l'hébergement ou à la maintenance sont définies séparément lorsqu'elles font partie de la mission.